Figure-vous que lorsqu’on cherche à emprunter avec une santé fragile, ça peut vite ressembler à un parcours du combattant ! La convention AERAS et la loi Lemoine ont heureusement changé la donne ces dernières années. Mais comment s’y retrouver dans cette jungle administrative quand on présente ce que les assureurs appellent si délicatement des « risques aggravés » ? Plongeons ensemble dans les coulisses de l’assurance emprunteur.
Sommaire
Les risques de santé sous la loupe des assureurs
Vous avez déjà rempli un questionnaire médical pour une assurance emprunteur ? Alors vous savez à quel point ces documents peuvent être… intrusifs. Et pour cause ! L’assureur cherche à évaluer votre risque de mortalité ou d’invalidité avant la fin de votre prêt.
Quels problèmes de santé font tiquer les assureurs ?
Soyons honnêtes, dès qu’on parle de santé avec un assureur, on sent une certaine tension dans l’air. Les compagnies d’assurance considèrent comme « risques aggravés » plusieurs situations :
- Les maladies chroniques (diabète, maladies cardiovasculaires…)
- Les affections de longue durée (ALD)
- Les antécédents de cancer
- Les pathologies graves nécessitant un suivi médical régulier
- Les séquelles d’accidents importants
- Même certaines habitudes de vie comme le tabagisme !
J’ai rencontré Sylvie, 42 ans, qui m’a raconté son parcours : « Quand j’ai voulu acheter mon appartement après ma rémission d’un cancer du sein, j’ai cru que c’était fichu. Trois refus d’assurance d’affilée ! Heureusement, j’ai découvert des alternatives… »
Comment ces risques impactent votre assurance ?
Les conséquences peuvent être variées, et franchement, parfois décourageantes :
- Le refus pur et simple – Certains assureurs refusent simplement de vous couvrir.
- Des délais interminables – L’étude de votre dossier s’éternise, et pendant ce temps, votre vendeur immobilier s’impatiente…
- La surprime salée – Vous êtes accepté, mais avec un tarif majoré qui peut faire grimper considérablement votre taux d’endettement.
- Les exclusions de garantie – L’assureur accepte de vous couvrir mais exclut précisément votre problème de santé des garanties.
On a tous entendu des histoires de taux d’assurance doublés ou triplés pour des personnes malades. Alors, comment s’en sortir ?
La convention AERAS et le droit à l’oubli : vos meilleurs alliés
Vous connaissez cette sensation quand vous découvrez qu’une solution existe alors que vous pensiez tout perdu ? C’est exactement ce que représente la convention AERAS pour beaucoup d’emprunteurs à la santé fragile.
La convention AERAS : kesako ?
AERAS signifie « s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé ». Cette convention, c’est un peu comme un filet de sécurité tendu entre les banques, les assureurs et l’État pour que les personnes malades puissent quand même accéder au crédit.
Elle s’applique automatiquement dès que votre dossier est refusé par l’assurance standard et prévoit :
- Un plafonnement des surprimes pour les personnes aux revenus modestes
- Un examen plus approfondi de votre dossier
- Une limitation des exclusions abusives
La convention concerne tous types de prêts : immobiliers, professionnels et même à la consommation dans certains cas. Plutôt rassurant, non ?
Le fameux « droit à l’oubli » : une seconde chance
Voilà une avancée qui mérite qu’on s’y attarde ! Le droit à l’oubli permet aux personnes ayant souffert d’un cancer ou d’une hépatite C de ne plus avoir à le déclarer dans leur questionnaire de santé après un certain délai :
- Cinq ans après la fin des traitements, sans rechute
- Aucune surprime ni exclusion ne peut être appliquée pour ces pathologies « oubliées »
C’est comme si votre historique médical bénéficiait d’une fonction « effacer » sur certaines maladies. Une vraie bouffée d’oxygène pour de nombreux ex-patients !
La loi Lemoine : la révolution silencieuse de l’assurance emprunteur
Début 2022, une petite révolution est passée presque inaperçue pour le grand public : la loi Lemoine. Pourtant, elle change complètement la donne pour de nombreux emprunteurs !
Adieu questionnaire médical (sous conditions)
Vous empruntez moins de 200 000 € par personne et votre prêt sera intégralement remboursé avant vos 60 ans ? Alors, grâce à la loi Lemoine, vous pouvez dire adieu au questionnaire médical ! Plus besoin de détailler vos antécédents ou vos traitements en cours.
J’ai parlé avec Thomas, 35 ans, diabétique de type 1 : « Pour mon premier appartement à 180 000 €, j’ai pu emprunter sans même mentionner mon diabète. Impensable il y a encore deux ans ! »
La résiliation à tout moment : l’autre révolution
Autre avancée majeure de cette loi : vous pouvez désormais résilier votre assurance emprunteur à tout moment, sans frais et sans préavis. Une opportunité en or pour renégocier si votre état de santé s’améliore ou pour simplement trouver moins cher ailleurs.
| Situation | Convention AERAS | Loi Lemoine |
|---|---|---|
| Cancer en rémission depuis 6 ans | Droit à l’oubli applicable | Questionnaire médical obligatoire si prêt > 200 000 € |
| Diabète stabilisé | Possible limitation des surprimes | Aucune déclaration si prêt < 200 000 € et fin avant 60 ans |
| Antécédent d’AVC récent | Examen approfondi du dossier | Questionnaire médical obligatoire si conditions non remplies |
Comment optimiser votre demande d’assurance avec un risque de santé ?
Maintenant que vous connaissez vos droits, passons à la stratégie ! Comment mettre toutes les chances de votre côté pour décrocher cette assurance au meilleur tarif ?
Préparez un dossier médical béton
Un dossier bien préparé, c’est la moitié du chemin parcouru. Rassemblez :
- Tous vos comptes-rendus médicaux récents
- Des attestations de suivi régulier
- Des analyses montrant la stabilité de votre état
- Une lettre de votre médecin spécialiste expliquant votre situation
Soyez transparent mais stratégique. N’hésitez pas à joindre des documents montrant que votre état est stable et bien contrôlé. Les assureurs apprécient les dossiers complets qui leur évitent de courir après les informations.
Comparez, comparez, comparez !
Croyez-moi, je ne le répéterai jamais assez : comparé les offres est absolument crucial ! Les différences de tarifs et de conditions peuvent être colossales d’un assureur à l’autre.
Marie-Claire, 51 ans, hypertendue, me confiait : « J’ai reçu des propositions allant du simple au triple pour la même couverture. Ma banque me proposait une surprime de 120%, alors qu’un courtier spécialisé m’a trouvé une offre avec seulement 30% de majoration. »
Certains assureurs sont plus conciliants avec certaines pathologies. Par exemple, tel assureur sera plus souple avec le diabète, tel autre avec les problèmes cardiaques. D’où l’importance de multiplier les demandes.
Les exclusions : parfois la meilleure option
Ça peut sembler contre-intuitif, mais parfois, accepter une exclusion spécifique peut être plus avantageux qu’une surprime. Imaginez : vous avez eu un cancer de la thyroïde il y a trois ans, en rémission complète. Plutôt qu’une surprime de 100%, certains assureurs vous proposeront d’exclure uniquement les problèmes liés à la thyroïde.
Si vous décédez d’une cause sans rapport, l’assurance fonctionne normalement. Faites vos calculs : cette option peut être financièrement plus intéressante dans bien des cas.
Questions fréquentes sur les risques de santé en assurance emprunteur
Puis-je dissimuler un problème de santé pour obtenir mon assurance ?
Attention ! La tentation est grande mais les conséquences peuvent être dramatiques. En cas de fausse déclaration, l’assureur peut non seulement refuser d’indemniser mais aussi vous réclamer le remboursement des cotisations. Sans parler des poursuites judiciaires possibles… La transparence reste votre meilleure protection.
Mon assureur peut-il m’imposer un examen médical complémentaire ?
Absolument. Et je vous conseille de vous y plier de bonne grâce. Ces examens complémentaires peuvent parfois jouer en votre faveur en démontrant que votre état est bien plus stable que ce que le questionnaire laisse penser. J’ai vu des cas où ces examens ont permis de réduire significativement une surprime initialement proposée.
Comment puis-je contester une décision défavorable ?
Si vous estimez que la décision de l’assureur est injustifiée, vous pouvez :
- Demander une médiation médicale
- Saisir la commission de médiation AERAS
- Fournir des éléments médicaux complémentaires
Ne vous découragez pas au premier refus. J’ai connu des emprunteurs qui ont obtenu satisfaction après trois ou quatre tentatives auprès d’assureurs différents.
Le mot de la fin
Vous savez, ce qui me frappe dans toute cette histoire d’assurance emprunteur et de risques de santé, c’est à quel point les choses évoluent rapidement. Il y a dix ans, emprunter avec une maladie chronique relevait presque de l’impossible. Aujourd’hui, les dispositifs existent, même s’ils restent perfectibles.
Avez-vous déjà pensé à ce que signifierait un système où l’accès au crédit ne dépendrait plus du tout de votre état de santé ? En attendant cette utopie, armez-vous de patience, de connaissances et d’un brin d’audace. Votre projet immobilier n’attend que ça !
