Figure-vous que souscrire une assurance emprunteur quand on souffre d’une Affection Longue Durée peut sembler aussi compliqué que de résoudre un Rubik’s Cube les yeux bandés. Pourtant, avec la convention AERAS et la loi Lemoine, le paysage a bien changé ces dernières années. Alors, comment naviguer dans ces eaux parfois troubles quand on veut acheter son petit nid douillet malgré une santé fragile ?
Sommaire
Qu’est-ce qu’une ALD et pourquoi complique-t-elle l’accès au crédit ?
Les Affections de Longue Durée, ces maladies graves ou chroniques qui s’invitent dans nos vies sans prévenir. Cancer, diabète, troubles cardiaques, VIH… Ces compagnons indésirables nécessitent des soins coûteux et prolongés. Et pour les assureurs, ils représentent ce qu’ils appellent pudiquement un « risque aggravé ».
Il existe deux types d’ALD :
- Les ALD exonérantes (ALD 30, 31 et 32) : elles vous donnent droit à une prise en charge maximale par l’Assurance Maladie, vous ne payez que les dépassements d’honoraires et quelques forfaits.
- Les ALD non exonérantes : elles nécessitent des soins permanents mais ne suppriment pas le ticket modérateur.
Quand vous demandez un prêt immobilier, la banque veut s’assurer que vous pourrez rembourser, quoi qu’il arrive. Et c’est là que le bât blesse pour les personnes avec une ALD. Les assureurs font la fine bouche, craignant que votre état de santé ne vous empêche de travailler et donc de rembourser. Résultat ? Soit un refus catégorique, soit des primes d’assurance qui s’envolent plus vite qu’un drone.
Le questionnaire médical : l’épreuve de vérité
Ah, le fameux questionnaire médical ! Ce document où l’on vous demande de dévoiler vos petits et grands problèmes de santé. Soyons honnêtes, c’est tentant de « zapper » certaines informations. Grosse erreur ! Une fausse déclaration et votre contrat devient aussi valable qu’un billet de Monopoly à la banque.
Bonne nouvelle cependant : depuis la loi Lemoine de 2022, vous pouvez bénéficier du droit à l’oubli après seulement 5 ans (contre 10 auparavant) pour certaines maladies comme le cancer ou l’hépatite C, à condition qu’il n’y ait pas eu de rechute.
Autre avancée majeure : le questionnaire médical n’est plus obligatoire si :
- Votre emprunt ne dépasse pas 200 000 €
- Le remboursement total intervient avant vos 60 ans
Vous voyez ce que je veux dire ? On progresse !
Comment trouver une assurance emprunteur quand on a une ALD ?
Pas de panique ! Il existe des solutions. Voici la marche à suivre :
- Faites jouer la concurrence : la loi Lagarde vous donne le droit de choisir votre assureur. Utilisez un comparateur en ligne pour gagner du temps.
- Soyez transparent avec votre ALD : remplissez honnêtement le questionnaire médical, si possible avec l’aide de votre médecin traitant.
- Fournissez tous les documents médicaux pertinents : comptes rendus, analyses, IRM… Plus l’assureur a d’informations précises, plus il pourra adapter son offre.
- Négociez les conditions de couverture : ajustez les garanties pour obtenir une prime acceptable.
J’ai connu un couple dont la femme souffrait de sclérose en plaques. Leur première banque leur proposait une surprime de 300% ! En sollicitant plusieurs assureurs, ils ont fini par trouver une offre avec « seulement » 75% de surprime. Une sacrée économie sur 25 ans de remboursement !
La convention AERAS : votre meilleure alliée
Si les portes se ferment malgré vos efforts, la convention AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) peut les rouvrir. C’est un dispositif qui permet aux personnes malades d’accéder à l’assurance emprunteur dans des conditions acceptables.
Elle fonctionne en trois niveaux :
| Niveau | Qui concerne-t-il ? | Que propose-t-il ? |
|---|---|---|
| 1er niveau | Toute demande d’assurance | Évaluation aux conditions standard |
| 2ème niveau | Dossiers refusés au 1er niveau | Réexamen par un service médical spécialisé |
| 3ème niveau | Dossiers refusés au 2ème niveau | Examen par un pool d’assureurs pour les prêts immobiliers à certaines conditions |
Cette convention prévoit aussi un « écrêtement » des surprimes pour les emprunteurs modestes. En clair, si vos revenus sont limités, la surprime liée à votre ALD sera plafonnée. Pas mal, non ?
Comment choisir la meilleure assurance de prêt avec une ALD ?
Une fois que vous avez trouvé des assureurs qui acceptent de vous couvrir malgré votre ALD, comment faire le tri ? Quatre critères essentiels :
- Le TAEA (Taux Annuel Effectif d’Assurance) : plus il est bas, mieux c’est pour votre portefeuille !
- L’étendue des garanties : décès (DC), invalidité permanente totale (IPT), invalidité permanente partielle (IPP), incapacité temporaire de travail (ITT)… Vérifiez que vous êtes bien couvert.
- Les franchises : une franchise de 90 jours pour l’ITT signifie que vous ne serez indemnisé qu’après 3 mois d’arrêt de travail.
- Le mode d’indemnisation : forfaitaire (plus avantageux) ou indemnitaire (dépend de votre perte réelle de revenus).
J’ai rencontré un agent immobilier diabétique qui a économisé plus de 15 000 € sur son prêt en comparant minutieusement les offres. Il a accepté une franchise plus longue sur l’ITT en échange d’un taux global plus bas. Malin !
Comment être indemnisé en cas de problème ?
Si votre ALD s’aggrave ou qu’une autre pathologie vous force à arrêter de travailler, voici la procédure :
- Déclarez rapidement votre situation à l’assureur
- Fournissez tous les justificatifs médicaux demandés
- Suivez attentivement l’instruction de votre dossier
Selon votre contrat, l’assureur prendra en charge soit l’intégralité de vos mensualités, soit compensera juste votre perte de revenus. Tout dépend du mode d’indemnisation que vous avez choisi.
Cas pratique : L’histoire de Sophie
Sophie, 42 ans, est en rémission d’un cancer du sein depuis 6 ans. Elle souhaite acheter un appartement à 280 000 €. Son assurance bancaire lui proposait une surprime de 200%, portant son taux d’assurance à 1,02% au lieu de 0,34%.
En passant par une délégation d’assurance et en cherchant un contrat adapté, elle a trouvé une assurance à 0,51% avec des garanties équivalentes. Sur 20 ans, c’est près de 28 000 € d’économisés ! Et comme elle est en rémission depuis plus de 5 ans, elle a même pu bénéficier du droit à l’oubli pour son prochain prêt.
Incroyable ce qu’on peut économiser quand on sait où chercher, n’est-ce pas ?
Astuces pour optimiser vos chances d’obtenir une assurance à bon prix
Quelques conseils supplémentaires pour mettre toutes les chances de votre côté :
- Apportez des preuves de bonne santé : un suivi médical régulier et bien documenté rassure les assureurs.
- Proposez un apport plus important : moins vous empruntez, moins le risque est élevé pour l’assureur.
- Réduisez la durée du prêt si possible : un prêt sur 15 ans plutôt que 25 diminue le risque global.
- Mettez en avant votre stabilité professionnelle : un CDI dans un secteur stable est un atout.
- Faites-vous accompagner par un courtier spécialisé dans les risques aggravés.
J’ai un ami atteint de la maladie de Crohn qui a réussi à obtenir un taux d’assurance quasi normal en présentant un dossier médical impeccable prouvant que sa maladie était parfaitement stabilisée depuis 3 ans. Sa gastro-entérologue a même rédigé un courrier détaillant son excellent pronostic !
Les avancées législatives récentes
La bonne nouvelle, c’est que le cadre légal évolue régulièrement en faveur des emprunteurs ayant des problèmes de santé. En plus de la loi Lemoine déjà évoquée, sachez que :
- La loi Lagarde (2010) vous permet de choisir librement votre assureur
- La loi Hamon (2014) vous autorise à changer d’assurance pendant la première année du prêt
- L’amendement Bourquin (2018) vous permet de changer d’assurance à chaque date anniversaire
- La loi Lemoine (2022) a supprimé le questionnaire médical pour certains prêts et réduit le délai du droit à l’oubli
Ces avancées représentent une véritable révolution pour les personnes souffrant d’ALD. Un patient atteint de sclérose en plaques n’aurait même pas pu rêver obtenir un prêt il y a 20 ans !
Conclusion : votre ALD ne doit pas enterrer votre rêve immobilier
Vivre avec une Affection Longue Durée complique certainement l’accès à l’assurance emprunteur, mais elle ne le rend pas impossible. Les dispositifs légaux et les évolutions du marché ont considérablement amélioré la situation. Alors, allez-vous laisser votre santé vous empêcher de devenir propriétaire ? N’avez-vous pas déjà surmonté suffisamment d’obstacles pour mériter de réaliser vos rêves immobiliers ?
