Figure-vous qu’aujourd’hui, vous pouvez choisir librement votre assurance emprunteur ou en changer à tout moment ! C’est une véritable révolution dans le monde bancaire depuis les lois Lagarde et Lemoine. Mais attention, cette liberté est conditionnée par une notion mystérieuse : l’équivalence des garanties. Alors, comment s’y retrouver dans cette jungle assurantielle ?
Sommaire
L’équivalence des garanties : kézako ?
Commençons par le B.A-BA. Vous savez ce moment où votre banquier vous propose « son » assurance de prêt avec un petit sourire commercial ? Eh bien, depuis 2010, vous pouvez poliment décliner et présenter votre propre contrat d’assurance.
Grâce aux lois Lagarde (2010) puis Lemoine (2022), vous avez le droit de choisir une délégation d’assurance. En clair ? Vous pouvez souscrire une assurance emprunteur auprès d’un autre organisme que votre banque. Vous pouvez même résilier votre contrat à tout moment. Sympa, non ?
Mais voilà, il y a un hic. Votre banque exige que votre contrat alternatif présente des garanties au moins équivalentes à celles qu’elle propose. C’est ce qu’on appelle le principe d’équivalence des garanties.
Comment fonctionne cette équivalence ?
Le mécanisme est simple. Votre banque analyse votre profil, évalue les risques et vous remet une fiche standardisée d’information (FSI). Ce document précise toutes les garanties qu’elle exige pour accepter votre délégation d’assurance.
La banque sélectionne jusqu’à 15 critères (11 généraux + 4 pour la perte d’emploi) parmi ceux définis par le Comité consultatif du secteur financier (CCSF). Et c’est là que ça se corse : votre contrat alternatif doit répondre à tous ces critères. Pas un de moins !
Les critères d’équivalence sous la loupe
J’ai failli m’arracher les cheveux en découvrant ces fameux critères. Je vous les détaille pour vous épargner cette calvitie prématurée :
| Catégorie | Critères principaux |
|---|---|
| Décès et PTIA | – Couverture des sports amateurs – Maintien des garanties lors des déplacements mondiaux |
| Incapacité | – Couverture pendant toute la durée du prêt – Évaluation selon la profession au jour du sinistre – Prestation égale à la mensualité sans référence à la perte de revenu – Couverture du temps partiel thérapeutique – Couverture des inactifs – Couverture des affections dorsales et psychiatriques |
| Invalidité | – Couverture pendant toute la durée du prêt – Évaluation selon la profession au jour du sinistre – Prise en charge sans référence à la perte de revenu – Couverture de l’invalidité partielle dès 33% – Couverture des affections dorsales et psychiatriques |
| Perte d’emploi | – Couverture pendant la durée du prêt sans limite d’âge – Délai de carence – Durée d’indemnisation (par sinistre et totale) – Part de l’échéance prise en charge |
Ouf ! Vous voyez le tableau ? On est loin de la simple case à cocher. Chaque critère compte et peut faire la différence entre un contrat accepté ou refusé par votre banque.
Les garanties essentielles à connaître
Parlons maintenant des garanties que peut comprendre votre assurance emprunteur. C’est un peu comme un menu à la carte, sauf que plus vous prenez d’options, plus l’addition s’alourdit !
- Garantie décès (DC) : Elle permet le remboursement du capital restant dû en cas de décès. C’est la base.
- Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) : Si vous ne pouvez plus exercer d’activité professionnelle et avez besoin d’une tierce personne pour les actes de la vie quotidienne.
- Incapacité temporaire totale (ITT) : Vous ne pouvez plus exercer temporairement votre activité professionnelle ? Cette garantie prend le relais.
- Invalidité permanente totale (IPT) : Pour une invalidité définitive vous empêchant d’exercer toute activité professionnelle.
- Invalidité permanente partielle (IPP) : Lorsque votre capacité de travail est partiellement réduite.
- Perte d’emploi (PE) : La garantie bonus qui couvre vos mensualités en cas de chômage.
J’ai connu un couple qui avait opté pour le package complet. Leur mensualité d’assurance était presque aussi élevée que les intérêts de leur prêt ! À l’inverse, un ami s’est contenté des garanties DC et PTIA… avant de se retrouver en arrêt maladie prolongé. Sacrée différence de situation !
Comment dénicher la perle rare ?
Bon, on fait comment concrètement pour trouver une assurance aux garanties équivalentes mais moins chère ? Je vous livre ma méthode en 4 étapes :
- Récupérez votre FSI : C’est votre sésame ! Ce document remis par votre banque liste tous les critères exigés.
- Comparez les offres : Utilisez un comparateur en ligne en renseignant précisément les critères de votre FSI.
- Analysez les propositions : Ne regardez pas que le prix ! Vérifiez aussi les franchises, les plafonds et les délais de carence.
- Souscrivez et laissez faire : Une fois votre choix fait, l’assureur s’occupe généralement des démarches auprès de votre banque.
La banque a ensuite 10 jours pour répondre. Si votre contrat respecte le principe d’équivalence, elle ne peut pas refuser. Sinon, elle doit justifier son refus par écrit.
Les petits plus qui font la différence
Vous savez ce qui est génial ? Rien ne vous empêche de choisir un contrat offrant une couverture supérieure à celle exigée par votre banque. Certains contrats couvrent les maladies non objectivables (ces maux de dos ou troubles psy difficiles à prouver), d’autres non.
J’ai vu des différences de couverture hallucinantes entre deux contrats au même prix. L’un couvrait le burn-out après 90 jours, l’autre l’excluait totalement. Vous voyez ce que je veux dire ? Le diable se cache dans les détails !
En conclusion : prenez votre temps !
L’équivalence des garanties, c’est un peu comme un jeu d’échecs avec votre banque. Les règles sont complexes mais les enjeux énormes – on parle de milliers d’euros d’économie potentielle sur la durée de votre prêt !
Prenez le temps de comparer, de poser des questions, de lire les petites lignes. Et vous, avez-vous déjà tenté l’aventure de la délégation d’assurance ? Ou êtes-vous de ceux qui préfèrent la tranquillité d’esprit du contrat groupe proposé par la banque ?
