Figure-vous que la loi Lemoine a encore bouleversé le paysage de l’assurance emprunteur en 2024. Finis les obstacles pour changer d’assurance de prêt immobilier ! Vous avez désormais plus de liberté et pouvez réaliser de vraies économies. Mais comment s’y retrouver dans cette jungle législative qui a tant évolué ces dernières années ?
Sommaire
L’évolution historique des lois sur l’assurance emprunteur
C’était un sacré parcours du combattant avant ! L’assurance emprunteur, cette protection obligatoire pour votre crédit immobilier, était autrefois l’apanage des banques qui vous tenaient dans leurs filets. Puis, petit à petit, le législateur a desserré l’étau.
D’abord la loi Lagarde en 2010 qui a introduit la délégation d’assurance. Ensuite la loi Hamon en 2014, permettant de changer d’assurance pendant la première année du prêt. Et la loi Bourquin (ou amendement Bourquin) en 2018 qui a ajouté la possibilité de résilier à chaque date anniversaire du contrat.
Mais tout ça, c’était avant la révolution Lemoine ! Vous voyez ce que je veux dire ? Ces avancées étaient bonnes mais encore trop limitées.
| Loi | Année | Principaux apports |
|---|---|---|
| Loi Lagarde | 2010 | Délégation d’assurance lors de la souscription |
| Loi Hamon | 2014 | Résiliation possible pendant la 1ère année |
| Amendement Bourquin | 2018 | Résiliation annuelle à date anniversaire |
| Loi Lemoine | 2022-2023 | Résiliation à tout moment + suppression questionnaire médical |
La loi Lemoine : une petite révolution pour les emprunteurs
En février 2022, la loi Lemoine a débarqué comme un ouragan sur le marché de l’assurance emprunteur. Elle a introduit deux changements majeurs :
La résiliation à tout moment
C’est la grande nouveauté ! Depuis le 1er juin 2022 pour les nouveaux contrats et le 1er septembre 2022 pour les contrats existants, vous pouvez résilier votre assurance emprunteur n’importe quand pendant toute la durée du prêt. Fini l’attente de la date anniversaire ! Un jour vous vous réveillez et vous décidez de changer, c’est possible.
J’ai un ami qui a économisé près de 100€ par mois en changeant d’assurance sur un prêt de 300 000€ sur 25 ans. Sur la durée totale du crédit, ça représente 30 000€ d’économies. Pas mal, non ?
La suppression du questionnaire médical
Autre révolution : pour les prêts inférieurs à 200 000€ (par personne) et qui s’achèvent avant vos 60 ans, adieu le questionnaire médical ! Une vraie bouffée d’oxygène pour les personnes ayant des problèmes de santé qui pouvaient auparavant se voir imposer des surprimes ou des exclusions de garantie.
C’est comme si on vous disait : « Votre santé ? Ce n’est plus un obstacle pour accéder à la propriété. » Un vrai bond en avant pour l’inclusion financière !
Comment résilier son assurance emprunteur en 2023 ?
Bon, soyons honnêtes, il y a toujours quelques étapes à respecter. La résiliation n’est pas aussi simple qu’un claquement de doigts, mais presque !
- Trouvez une nouvelle assurance – Comparez les offres, les garanties, les tarifs. Prenez votre temps.
- Vérifiez l’équivalence des garanties – Votre nouvelle assurance doit offrir des garanties au moins équivalentes à celles exigées par votre banque.
- Envoyez votre demande de résiliation – Par lettre recommandée avec accusé de réception, en précisant la date souhaitée.
- Attendez la réponse de la banque – Elle a 10 jours pour accepter ou refuser votre demande.
La banque ne peut refuser que si les garanties ne sont pas équivalentes. Et encore, elle doit motiver son refus de façon précise. C’est la loi qui le dit, et c’est confirmé par le site officiel du Ministère de l’Économie.
Les économies potentielles
Parlons chiffres ! Les économies peuvent être vraiment substantielles. La différence de coût entre l’assurance groupe proposée par votre banque et une assurance externe peut atteindre 50%, voire plus.
Imaginez : sur un prêt de 200 000€ sur 20 ans, avec une assurance bancaire à 0,35% (taux moyen), vous payez environ 700€ par an. Avec une assurance externe à 0,17%, c’est plutôt 340€. La différence ? 360€ par an, soit 7 200€ sur la durée du prêt !
C’est comme si vous vous offriez un beau voyage chaque année juste en changeant d’assurance. Pas mal comme deal, non ?
Ce qu’il faut retenir
Depuis 2023, grâce à la loi Lemoine, vous pouvez résilier votre assurance emprunteur à tout moment et sans frais. Une vraie libération pour les emprunteurs ! Et si vous êtes en bonne santé et que vous avez moins de 60 ans, vous pouvez même échapper au questionnaire médical pour des prêts jusqu’à 200 000€.
Alors, qu’attendez-vous pour faire jouer la concurrence ? Les économies sont là, à portée de main. Et comme me disait ma grand-mère : « Un euro économisé est un euro gagné ». Dans le cas de l’assurance emprunteur, ce sont potentiellement des milliers d’euros à la clé !
Avez-vous déjà pensé à changer votre assurance emprunteur ? Ou peut-être l’avez-vous déjà fait et avez réalisé de belles économies ? Dans tous les cas, c’est maintenant plus simple que jamais de reprendre le contrôle sur cette dépense qui pèse lourd dans le budget logement.
